Comptabilité Nationale Chapitre 2 Partie1- Les acteurs

Résumé Prof ZAARAOUIChapitre 2
Les acteurs et opération de l’économie Nationale
1- La notion de l’unité institutionnelle :
Une unité institutionnelle est une entité économique dotée da la capacité autonome de posséder des actifs, de souscrire des équipements et d’exercer des activités économiques et de réaliser des opérations avec d’autres entités.
Une   unité   est   dite   institutionnelle lorsqu’elle jouit de l’autonomie de décision dans l’exercice de sa fonction principale et avoir une comptabilité complète.
Un secteur institutionnel regroupe l’ensemble des unités institutionnelles (même comportement économique).
Les unités institutionnelles ont les mêmes ressources principales.

2 – Les concepts déterminant dans la définition d’UI :
Le 16ème - 17ème avec l’avènement des thèses mercantilistes et l’émergence des Etats –Nations, dépassement du simple stade de l’inventaire, (W. Petty, est la notion d’arithmétique politique)
Etat cité, Etat empire, Etat nation
En grand Bretagne (1688-1691), King· dresse un tableau récapitulatif dans leque·l il distingue deux variables : le revenu· national, la dépense nationale, et la diminution annuelle de la richesse nationale due à la guerre.
En France, le premier essai de comptabilité
National est celui de VAUBAN qui fut inspiré par la préoccupation de connaitre le revenu national afin d’améliorer le rendement du system fiscale.
Le territoire économique : c’est la zone géographique administrée par les pouvoirs publics et à l’intérieur de laquelle les biens circule librement constitué par :
Le territoire géographique du pays
L’espace aérienne
Les enclaves territoriales c.à.d. les territoires situés dans le reste du monde telles que les embrassades et consulats.
La notion de la résidence : une U.I est dite résidente lorsque son centre d’intérêt économique se trouve sur le territoire économique du pays.
Centre d’intérêt économique : on dit que une U.I est réputée avoir un centre d’intérêt économique dans un pays lorsqu’il existe à l’intérieur du territoire économique de ce pays un endroit (domicile, lieu de production) dans le quel il exerce et à l’intention d’exercer des activités pendant une période supérieur à une année.
Une  U.I  est  résidente  sur  le  territoire économique, c.à.d. sur l’aspect spécial (P : il faut produire et création de la valeur ajoutée, R : distribution des revenu et la redistribution, D : sous forme de dépense)
3 - Les secteurs institutionnels :
SQSNF : (Sociétés et Quasi- sociétés non Financières)
Ils regroupent l’ensemble des U.I dont la fonction principale est la production de biens et services marchands.et dont les ressources principales se composent du produit de ventes de biens et services.
On distingue les SQSNF publiques contrôlés par les pouvoirs publics et les SQSNF privées non contrôlés par les pouvoirs publics (sauf entreprise individuelles)
les SQSNF (capital publique, capital privé, à capital mixte).

Le secteur des Menages
La fonction principale est la consommation
Y compris les entreprises individuelles
Ménages ordinaires, population des institutions (internats, maison des vieillards), EINC (non classés)
Le secteur de l’administration publique (APU) :
Il regroupe l’ensemble des U.I dont la fonction principal est la production du service non marchand destiné à la collectivité.
Administration centrale, locales, sécurité sociale.
• Les institutions financières :
Il regroupe l’ensemble des U.I dont la fonction principal est l’intermédiation financière. (collecter les fonds et accorder des crédits), les banques, organismes d’assurance, services mutuelles, caisses de retraite.
Les  institutions  privées  sans  but lucratif :

Il regroupe l’ensemble des U.I qui produisent des services non marchands destinés aux ménages (associations, clubs, syndicats, parties politiques…)

Le reste du monde :
Il regroupe l’ensemble des unités économiques non résidents

4- les branches d’activités
La branche est le regroupement d’établissement produisant des produits homogènes
Une entreprise fabriquant plusieurs produits peut figurer dans différents branches mais elle ne peut appartenir qu’un seul secteur institutionnel selon sa fonction principale