Comptabilité Nationale Chapitre 2 Partie 2 - Les Opérations

Résumé Prof ZAARAOUIChapitre 2 Suite
Les opérations de l’économie Nationale
-Opération sur biens et services
-Opération de réparation
-Opérations financières
-Opérations de patrimoine(autres entrées d’accumulation )
1- Les opérations sur biens et services :
P.1- Production
P.2- Consommation intermédiaire
P.3- Dépense de consommation finale
P.4- Consommation finale effective
P.5- Formation brute de capital
p.51- Formation brute de capital fixe
P.52- Variations des stocks
P.53- Acquisitions moins cessions d’objets de valeur
P.6- Exportations de biens et de services
P.7- Importations de biens et de services
A-La Production:
Selon le SCNM : la production est l’activité socialement organisé destinée à créer des biens et services.
Le SCNM distingue:
(production marchande, non marchande)
Production pour emploi Final Propre (PEFP)

P=CF+CI+FBCF+ΔS
FBCF : Formation brute de capital fixe ΔS : variation de stock
CI : consommation intermédiaire CF :consommation finale
1-évaluations de la production
Evaluation de la production marchande (PM)
- La PM est évalué par prix base et non prix d’acquisition
- Le prix de base est la recette effective du producteur par unité produite
- Le prix de base = montant payé par l’acheteur pour chaque unité de produit - les impôts sur les produits

Le prix de base = Prix facturé par le producteur + Subventions sur les produits – TVA et autres impôts sur les produits


Prix du marché : deux variantes ont distingué :
Prix départ usine (PDU) :

PDU= CI+ RS+EBE+ (ILP-SE)
RS : rémunération des salariés ILP : impôts liés à la production SE : subventions d’exploitation

Prix d’acquisition (PA) :

PA= PDU + MC
MC : marge commerciale
Cout des facteurs :
CF= PDU - (ILP-SE)
La production des intermédiaires financières:
Les banques rémunèrent leurs activités sous deux formes :
Frais directement facturés au consommateur (frais de compte, carte bancaire)+Les marges sur intérêts = services d’intermédiations financières indirectement mesurés (SIFIM) + dividendes reçus pour placement de fonds ou de dépôts.
La production des services d’assurance-dommages

Elle est évaluée par la différence entre le montant des primes brutes acquises et le montant des indemnités services pour sinistres.
P= PBA - IS
La production des services d’assurance-vie
P= (prime acquise par la société assurance + revenus de placement) - (Indemnités versés + variation des réserves mathématiques)
La production des mutuels et des caisses de retraite
P= cout de gestion –Subvention d’exploitation
2 - Production pour emploi Final Propre (PEFP
C’est la production destinée à la consommation finale ou à la FBCF de l’argent qui la produit.
Il comprend pour les ménages :
La production agricole  autoconsommée
La  production  agricole  dans les potagers ou les jardins familiaux
La production liée à l’emploi du personnel (femme de ménage)
Les propriétaires du logement dans
lequel effectuent un service de logement qu’ils se rendent à eux même

Pour les SQSNF et APU : la PEFP comprend tout bien capital produit pour être utilisés dans leur propre unité de production
3 -La production non marchande:
La PNM est la production fournie à d’autre unités soit à titre gratuit, soit à un prix significatif (un prix courant moins de 50% des couts de production) comprend les services assurées par les administrations publiques et les ISBLSM.
Deux grands types de SNM :
ceux qui ne peuvent faire l’objet d’échange marchands et qui profitent à l’ensemble des SI (activités régaliennes de l’Etat), consommation collective
ceux qui sont non marchands par choix politique et bénéficient exclusivement au SI des ménages, consommation individualisable
l’évaluation de la PSNM

PSNM = Consommation intermédiaires + rémunération des salariés + autres impôts sur la  production nets des subventions d’exploitation + consommation de capital fixe (Amortissement)
C-Ies dépenses de consommationfinaIes (DCF)
Ils représentent la valeur des biens et services utilisés pour la satisfaction directe des besoins humains que ce besoin soit individuel ou collectif.
Seuls les 3 SI ont une DCF ; Ménages, APU, ISBLM.
les DCF des ménages :Toutes les dépenses en biens et services des ménages.
Dépenses faites sur le marché, achat de bien et service marchand (même le cout effectif n’est pas supporté par les ménages : Exp, achat de médicament qu’on se fait rembourser)
Dépenses réalisés lors de la consommation de service non marchand (part à charge pour le ménage d’un service produit par l’administration, Exp, Santé)
La DCF des ménages est enregistrée au prix d’acquisition (Hors TVA déductible).Le prix d’acquisition  des  DCF  des ménages comprend tous les impôts sur les produits (TVA (non déductible) et taxe sur la consommation.etc.) et la marge commerciale et de transport.

la DCF des APU = PSNM des APU -
paiement partiel des autres SI (surtout les ménages) + prestations sociales en nature au service des ménages.