Conseil Communautaire du 28 septembre 2023

ORDRE DU JOUR
Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire du Jeudi 29 juin 2023
Décisions
Décisions portées à la connaissance du Conseil dans le cadre des délégations de pouvoir
vers le Bureau communautaire et le Président
Bureaux du 12/07/2023 (décisions n° 69 à 92)
Bureau du 31/08/2023 (décisions n° 93 à 103)
Décisions du Président (n° 2 à 6)

DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2022
– Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services Eau, Assainissement Collectif et
Assainissement Autonome
– Projet Régional de Santé Occitanie 2023-2028 – Avis de la Communauté de Communes
Couserans-Pyrénées
– Modifications statutaires du Groupement Syndical Forestier de l’Artillac
– Décision Modificative N°1 Budget Principal
– Révision de l’autorisation de programme et crédits de paiement – opération « Rénovation
énergétique des bâtiments »
– Exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciaux
– Reversement aux communes de la dotation forfaitaire des groupements de communes
bénéficiaires de l’ancienne dotation touristique supplémentaire
– Admission de créances en non valeurs – Budget Principal
– Création de deux postes d’Assistants d’Enseignement Artistique et un poste de Technicien
des Réseaux et Systèmes Informatiques
– Renouvellement d’un délégué au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Ariège
Couserans (CHAC) suite à démission
– Désignation des représentants de la Communauté de communes Couserans Pyrénées au
comité de programmation du GAL Couserans pour la période 2023-2027
– Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

● QUESTIONS DIVERSES