Conseil communautaire du 19 décembre 2023

A l'ordre du jour :
Décisions du Bureau Communautaire du 30 novembre 2023
DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Tarifs et prestations des services de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées à compter du 1er janvier 2024
– Tarifs Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains à compter du 01/01/2024
– Eau potable – Fixation des tarifs et redevances pour l’année 2024
– Assainissement collectif et non collectif – Fixation des tarifs et redevances
pour l’année 2024
– Prime de bonne marche du service des Eaux du Couserans
– Délibération portant sur le Rapport Social Unique 2022
– Rapport d’Observations Définitives_ Suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes

● QUESTIONS DIVERSES